Les solvants se rencontrent essentiellement dans l’industrie (peintures, vernis, chimie, pharmacie, mécanique, traitement de surface…). En petites quantités, ils sont présents dans l’artisanat (carrosseries, mécanique, pressing…), dans les laboratoires de recherche et d’enseignement et chez les particuliers (produits de nettoyage…).

Les solvants usés sont généralement classés en deux catégories :

• les solvants halogénés (dont le trichloroéthylène, le perchloréthylène, le trichloroéthane…)
• les solvants non halogénés (le toluène, l’acétone, le white-spirit…).

Les installations de traitement, de transit et de stockage de solvants usés sont des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE).

Conseils à suivre

• se tourner vers les fournisseurs : L’ADEME a défini une marque collective appelée RETOUR attribuée aux fournisseurs qui s’engagent à prendre en charge les produits usés de leurs clients sous certaines conditions commerciales. Voir le chapitre “Contexte”, rubrique “Marque RETOUR”.
• ne pas mélanger les différents solvants car le mélange rend la régénération plus difficile et augmente son coût de traitement,
• prendre des précautions particulières lors des stockage, collecte, transport et traitement des solvants usés,
• traiter également les solvants biodégradables après utilisation.

Recommandations

> Réduction à la source

• optimiser des procédés utilisateurs de solvants,
• développer ou utiliser des produits sans solvant : hydrosolubles ou peintures en poudre,
• développer la régénération comme indiqué dans le PREDI.

> Valorisation

Après utilisation, le solvant peut être souvent régénéré.
La régénération peut-être faite au sein de l’entreprise utilisatrice ou bien confiée à un régénérateur spécialisé.
La régénération constitue la technique à privilégier puisqu’elle permet une économie de matières premières.
Certains solvants peuvent être, selon leurs caractéristiques, valorisés en cimenterie (valorisation thermique).

> Incinération

L’incinération des solvants non régénérables (en fonction de leurs caractéristiques : mélanges, impuretés à plus de 30 %, halogènes, soufre…), ainsi que des boues et des culots de distillation doit se faire dans des centres collectifs spécialisés autorisés à cet effet.

Cadre réglementaire européen

Le protocole de Montréal de 1987 s’est traduit par deux règlements européens, dont celui du 15 décembre 1994 relatif aux substances qui appauvrissent la couche d’ozone qui impose l’arrêt définitif de la production dans l’Union Européenne depuis le 1^er janvier 1995. Sont concernés certains solvants chlorés de dégraissage utilisés notamment dans l’industrie mécanique et l’industrie électronique :

• le trichlorofluoréthane (CFC 113) et le tétrachlorure de carbone (CC14), dont l’utilisation dans de nombreux domaines est interdite depuis le 1^er janvier 1995,
• le trichlorofluoréthane 1,1,1 ou T 111, dont l’utilisation dans de nombreux domaines est interdite depuis le 1^er  janvier 1996,
• les hydrochlorofluorocarbures seront interdits à partir du 1^er janvier 2015.