Ce sont des déchets non toxiques assimilables aux ordures ménagères, issus de diverses activités économiques et dont les détenteurs ne sont pas des ménages.

Ils sont générés par les activités industrielles, commerciales ou artisanales (on parle alors de DIC ou DIA).

On y trouve des déchets spécifiques à une activité : chutes, loupés, déchets de fabrication en textiles, métaux, bois... ainsi que des déchets communs à toutes les entreprises comme les emballages, les palettes, les déchets de bureau, des déchets de broyage et d'entretien...

Ils ne présentent pas de risques particuliers pour la manutention et le stockage.

Les principaux types de déchets sont décrits dans les rubriques suivantes.

Le gisement national de DIB est évalué à environ 46 Mt. En région PACA, on estime qu'il est de l'ordre de 2,1 Mt.

L'élimination de ces déchets relève de la responsabilité de l'entreprise qui les produit et non des collectivités locales, même si parfois, ces dernières organisent une collecte de certains DIB (ceux, notamment, des commerçants et artisans). Dans ce cas, une redevance spéciale doit être instaurée par la commune (loi du 13 juillet 1992).

Récupération, valorisation

Pour les dispositifs réglementaires, se reporter au chapitre “Contexte”.

La gestion des DIB est un des sujets traités par les plans départementaux.

D'ores et déjà, des centres de tri de DIB existent ou se créent dans la plupart des départements de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Ils peuvent accueillir les DIB, de préférence triés à la source (par le producteur), pour en extraire les fractions valorisables.